Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2020 portant modification de l'arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 août 2015
Art. 27