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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2020 portant modification de l'arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 pêche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2020 portant modification de l'arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 pêche)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 6