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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2020-185 du 28 février 2020 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2020-185 du 28 février 2020 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master)


L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé est remplacée par l'annexe du présent décret.