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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 février 2020 abrogeant l'arrêté du 21 janvier 2015 fixant les quantités de végétaux, produits végétaux et autres objets autorisés à l'importation dans les bagages des voyageurs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 février 2020 abrogeant l'arrêté du 21 janvier 2015 fixant les quantités de végétaux, produits végétaux et autres objets autorisés à l'importation dans les bagages des voyageurs)


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 21 janvier 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null