Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2020 relatif à la fourniture de services météorologiques pour les besoins de la navigation aérienne)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mai 2019
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Chapitre 1er : DÉFINITIONS, Art. null, Sct. Chapitre 2 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 3 : SYSTÈMES MONDIAUX, CENTRES DE SOUTIEN ET CENTRES MÉTÉOROLOGIQUES, Art. null, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 4 : OBSERVATIONS ET MESSAGES D'OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, Art. null, Sct. Chapitre 5 : OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS D'AÉRONEF, Art. null, Sct. Chapitre 6 : PRÉVISIONS, Art. null, Sct. Chapitre 7 : RENSEIGNEMENTS SIGMET ET AIRMET, AVERTISSEMENTS D'AÉRODROMES ET AVERTISSEMENTS ET ALERTES DE CISAILLEMENT DU VENT, Art. null, Sct. Chapitre 8 : RENSEIGNEMENTS CLIMATOLOGIQUES AÉRONAUTIQUES, Art. null, Sct. Chapitre 9 : ASSISTANCE AUX EXPLOITANTS ET AUX MEMBRES D'ÉQUIPAGE DE CONDUITE, Art. null, Sct. Chapitre 10 : RENSEIGNEMENTS DESTINÉS AUX SERVICES DE LA CIRCULATION AÉRIENNE, AUX SERVICES DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE ET AUX SERVICES D'INFORMATION AÉRONAUTIQUE, Art. null, Sct. Chapitre 11 : BESOINS DE MOYENS DE COMMUNICATION ET UTILISATION DE CES MOYENS, Art. null