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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-142 du 20 février 2020 définissant le contrat type d'enseignement de la conduite prévu à l'article L. 213-2 du code de la route)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-142 du 20 février 2020 définissant le contrat type d'enseignement de la conduite prévu à l'article L. 213-2 du code de la route)



A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R213-3