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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2020 portant prorogation du titre professionnel d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2020 portant prorogation du titre professionnel d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2020
Art. 1, Art. 2