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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 février 2020 relatif à l'exploitation de services de transport aérien réguliers entre la France et le Brésil par les sociétés Air France et French Bee)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 février 2020 relatif à l'exploitation de services de transport aérien réguliers entre la France et le Brésil par les sociétés Air France et French Bee)


La société Air France est autorisée à exploiter des services aériens réguliers de passagers, de courrier et de fret dans la limite de vingt-sept fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons Paris-Sao Paulo et Paris-Rio de Janeiro, sous réserve du respect de l'accord entre la République française et la République des Etats-Unis du Brésil relatif au transport aérien du 29 octobre 1965.
Cette autorisation est donnée pour cinq ans.