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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-112 du 11 février 2020 modifiant le décret n° 2017-434 du 28 mars 2017 relatif au label « Centre culturel de rencontre »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-112 du 11 février 2020 modifiant le décret n° 2017-434 du 28 mars 2017 relatif au label « Centre culturel de rencontre »)


A modifié les dispositions suivantes :
- LOI n° 2016-925 du 7 juillet 2016
Art. 72