Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 février 2020 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 15 juillet 2015
Art. 2, Art. 3
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 15 juillet 2015
Art. 3-1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 15 juillet 2015
Art. 50, Art. 51