Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 337))
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 337-I.03, Art. 337-I.01, Art. Annexe 337-A.1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 337-I.02, Art. 337-II.01, Art. 337-II.02, Art. 337-II.03, Art. 337-II.04, Art. 337-III.01, Art. 337-III.02
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 337-II.05