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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 337))

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 337))


Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur au lendemain de sa publication au Journal officiel de la République française.