Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 janvier 2020 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2009
Art. 1, Sct. TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : EPREUVES ECRITES, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVES, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE IV : ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null