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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 janvier 2020 portant exonération à la réglementation des stupéfiants et portant classement sur la liste I des substances vénéneuses)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 janvier 2020 portant exonération à la réglementation des stupéfiants et portant classement sur la liste I des substances vénéneuses)


Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité visée à l'article 1er du présent arrêté.