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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des patrimoines)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des patrimoines)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2009
Art. 8