Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors (zone spéciale de conservation))
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 octobre 2008
Art. Annexe