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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2017 portant création d'une expérimentation du service technique du centre en route de la navigation aérienne nord)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2017 portant création d'une expérimentation du service technique du centre en route de la navigation aérienne nord)


Le cahier des charges détaille les éléments cités dans le tableau relatif à la structure et à l'organisation de la maintenance opérationnelle et de la maintenance spécialisée.


4. Modalités de quantification et d'évaluation


La quantification et l'évaluation de l'efficacité des mesures sont appréciées conformément à l'analyse inscrite dans le cahier des charges. Elles sont reportées dans le retour d'expérience réalisé.