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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2019 portant modification de l'arrêté du 20 juin 2011 portant création d'un service territorial de milieu ouvert et d'insertion à Grasse (06))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2019 portant modification de l'arrêté du 20 juin 2011 portant création d'un service territorial de milieu ouvert et d'insertion à Grasse (06))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juin 2011
Art. 1, Art. 2