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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performances énergétiques applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performances énergétiques applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 octobre 2010
Art. 11, Art. 12