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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-19 du 9 janvier 2020 modifiant le décret n° 2019-1303 du 6 décembre 2019 relatif à la diffusion des coordonnées des centres de conseils sur la validation des acquis de l'expérience sur le portail national dédié à la validation des acquis de l'expérience)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-19 du 9 janvier 2020 modifiant le décret n° 2019-1303 du 6 décembre 2019 relatif à la diffusion des coordonnées des centres de conseils sur la validation des acquis de l'expérience sur le portail national dédié à la validation des acquis de l'expérience)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
Sct. Section 3 : Centres de conseils sur la validation des acquis de l'expérience, Art. D6111-8