Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « curling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. 6-3