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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 7 mai 2014 portant organisation de la direction générale de l'offre de soins en sous-directions et en bureaux)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 7 mai 2014 portant organisation de la direction générale de l'offre de soins en sous-directions et en bureaux)


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 7 mai 2014
Art. 2


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 7 mai 2014
Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6