Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2020 au 01/01/2021 (Arrêté du 13 mai 2014 relatif au service industriel de l'aéronautique)

I. ― La direction centrale mentionnée au 1° de l'article 1er est composée :

1° (Abrogé) ;

2° (Abrogé) ;

3° De la sous-direction clients ;

4° De la sous-direction technique ;

5° De la sous-direction administrative.

II. ― Les organismes extérieurs mentionnés au 2° de l'article 1er sont les suivants :

1° L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ;

2° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;

3° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne ;

4° L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;

5° L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.