Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2020 au 01/01/2021 (Arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine)

I. - La sous-direction " études et politique des ressources humaines " de la marine traite des questions relatives à la politique des ressources humaines de la marine, au recrutement et à la définition des dispositifs de reconversion du personnel militaire.

II. - (Abrogé) ;