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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine)

I. ― Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par les articles R.* 3121-25 à D. 3121-32 du code de la défense, le chef d'état-major de la marine dispose :

1° De l'état-major de la marine dont l'organisation et les attributions sont fixées au titre Ier du présent arrêté ;

2° Des autorités et organismes énumérés au titre II du présent arrêté.

II. ― Il est assisté dans ses attributions par le major général de la marine, officier général de marine qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Sous les ordres du chef d'état-major de la marine, le major général de la marine a autorité sur les commandants de force maritime, les autorités maritimes à compétence territoriale, la direction du personnel militaire de la marine et les services de soutien de la marine.

III. ― Le chef d'état-major de la marine exerce, au nom du ministre de la défense, la tutelle de l'Ecole navale.