Articles

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)

La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes :

1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ;

2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ;

3° La sous-direction de la technique et de la logistique ;

4° La sous-direction des contrats ;

5° La sous-direction des systèmes d'information.

Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté.

Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.