Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 octobre 2010
Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 octobre 2010
Art. 6, Art. 7