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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense)

Outre les organismes cités au 3° du II, au 2° et au 4° du III et au IV de l'article 1er, les organismes militaires faisant partie de l'administration centrale du ministère de la défense sont :

I. - Les états-majors :

1° L'état-major des armées, sous l'autorité du chef d'état-major des armées. Outre l'inspection des armées, relèvent de celui-ci les organismes suivants :

a) La direction du renseignement militaire ;

b) La direction centrale du service de santé des armées ainsi que l'inspection du service de santé des armées et le département de gestion des ressources humaines du service de santé des armées, qui lui sont rattachés ;

c) La direction centrale du service des essences des armées ;

d) La direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;

e) La direction centrale du service du commissariat des armées ainsi que l'inspection du commissariat des armées, qui lui est rattachée ;

f) Le service de la trésorerie aux armées ;

g) La direction de la maintenance aéronautique ;

2° L'état-major de l'armée de terre, sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre. Outre l'inspection de l'armée de terre, relèvent de celui-ci les organismes suivants :

a) La direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) (Abrogé) ;

c) (Abrogé) ;

d) (Abrogé) ;

e) La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

3° L'état-major de la marine, sous l'autorité du chef d'état-major de la marine. Outre l'inspection de la marine nationale, relèvent de celui-ci les organismes suivants :

a) La direction du personnel militaire de la marine ;

b) La direction centrale du service de soutien de la flotte ;

c) (Abrogé) ;

4° L'état-major de l'armée de l'air, sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de l'air. Outre l'inspection de l'armée de l'air, relèvent de celui-ci les organismes suivants :

a) La direction des ressources humaines de l'armée de l'air ;

b) (Abrogé) ;

c) La direction centrale du service industriel de l'aéronautique ;

d) (Abrogé).

II. - Le contrôle général des armées.

III. - Le service de la poste interarmées, service à compétence nationale, relevant du chef d'état-major des armées.

IV. - Le bureau enquêtes accidents défense transports terrestres, le bureau enquêtes accidents défense mer et le bureau enquêtes accidents pour la sécurité de l'aéronautique d'Etat, services à compétence nationale, placés respectivement auprès des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air, inspecteurs généraux des armées.