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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 août 2012 portant approbation du plan comptable applicable aux établissements ou organismes de diffusion culturelle dépendant du ministère des affaires étrangères)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 août 2012 portant approbation du plan comptable applicable aux établissements ou organismes de diffusion culturelle dépendant du ministère des affaires étrangères)


ANNEXE


PLAN COMPTABLE DES ÉTABLISSEMENTS À AUTONOMIE FINANCIÈRE (M9-5 ACTUALISÉE)

Classe 1. - Comptes de capitaux

10

Financement de l'actif par l'Etat, écarts de réévaluation et réserves

106

Réserves

1068

Autres réserves

10 682

Réserves facultatives

11

Report à nouveau (SC ou SD)

110

Report à nouveau - solde créditeur

119

Report à nouveau - solde débiteur

12

Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)

120

Résultat de l'exercice - bénéfice

129

Résultat de l'exercice - perte

13

Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat français

134

Financements rattachés à des actifs déterminés Tiers autres que l'Etat

1341

Valeur initiale des financements rattachés à des actifs Tiers autres que l'Etat

1349

Reprise au compte de résultat

15

Provisions

151

Provisions pour risques

1511

Provisions pour litiges

1518

Autres provisions pour risques

153

Provisions pour pensions et obligations similaires

16

Emprunts et dettes assimilées

165

Dépôts et cautionnements reçus

Classe 2. ― Comptes d'immobilisations incorporelles

205

Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

2053

Logiciels

20531

Logiciels acquis (ou sous-traités)

20532

Logiciels créés

2058

Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

208

Autres immobilisations incorporelles

21

Immobilisations corporelles

215

Installations techniques matériel et outillage industriel

21541

Matériel industriel

21542

Matériel industriel

216

Collections

218

Autres immobilisations corporelles

2181

Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou qu'il a reçues en mise à disposition)

2182

Matériel de transport

2183

Matériel de bureau et matériel informatique

21831

Matériel de bureau et matériel informatique

21832

Matériel de bureau et matériel informatique

21833

Matériel de bureau et matériel informatique

2184

Mobilier

2188

Matériel divers

23

Immobilisations en cours - Biens non contrôlés par l'Etat

231

Immobilisations corporelles en cours

2313

Constructions

2315

Installations techniques, matériel et outillages industriels

2318

Autres immobilisations corporelles

232

Immobilisations incorporelles en cours

2325

Logiciels créés

237

Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles

2383

Constructions

2385

Installations techniques, matériels et outillage industriels

2388

Autres immobilisations corporelles

27

Autres immobilisations financières

271

Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)

272

Titres immobilisés (droits de créance)

275

Dépôts et cautionnements versés

28

Amortissements des immobilisations

280

Amortissements des immobilisations incorporelles

2805

Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires

2808

Autres immobilisations incorporelles

281

Amortissements des immobilisations corporelles

2815

Installations techniques, matériel et outillages industriels (même ventilation que celle du 215)

281541

Installations techniques, matériel et outillages industriels (même ventilation que celle du 215)

281542

Installations techniques, matériel et outillages industriels (même ventilation que celle du 215)

2818

Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)

28182

Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)

28183

Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)

281831

Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)

281832

Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)

281833

Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)

28184

Autres immobilisations corporelles

28188

Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)

29

Dépréciations des immobilisations incorporelles

290

Dépréciations des immobilisations incorporelles

2905

Marques procédés droits et valeurs similaires

2908

Autres immobilisations incorporelles

291

Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)

2915

Dépréciations des immobilisations corporelles

291541

Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)

291542

Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)

2918

Dépréciations des immobilisations corporelles

29182

Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)

29183

Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)

291831

Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)

291832

Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)

29184

Dépréciation des immobilisations corporelles (mobilier)

29188

Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)

293

Dépréciation des immobilisations en cours

2931

Immobilisations corporelles en cours

2932

Immobilisations incorporelles en cours

297

Dépréciation des autres immobilisations financières

2971

Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271)

2972

Titres immobilisés droits de créance (même ventilation que celle du c/272)

Classe 3. ― Comptes de stocks en en-cours

31

MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES

313

Matières (ou groupe) A

317

Fournitures A B C…

32

Autres approvisionnements

321

Matières consommables

322

Fournitures consommables

326

Emballages

34

EN COURS DE PRODUCTION DE SERVICES

341

Études en cours

345

Prestations de service en cours

35

Stocks de produits

37

Stocks de marchandises

371

Marchandises (ou groupe) A

39

Dépréciations des stocks et en-cours

391

Dépréciations des matières premières (et fournitures)

392

Dépréciations des autres approvisionnements

3922

Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322)

3926

Emballages (même ventilation que celle du compte 326)

393

Dépréciations des en-cours de production de biens

3931

Produits en cours (même ventilation que celle du compte 331)

394

Dépréciations des en-cours de production services

3941

Études en cours (même ventilation que celle du compte 341)

3945

Prestations de services en cours (même ventilation que celle du compte 345)

395

Dépréciations des stocks de produits

397

Dépréciations des stocks de marchandises

Classe 4. ― Comptes de tiers

40

Fournisseurs et comptes rattachés

401

Fournisseurs

4011

Fournisseurs - Achats de biens et prestations de service

4017

Fournisseurs - Retenue de garantie - Oppositions

404

Fournisseurs d'immobilisations

4041

Fournisseurs - Achats d'immobilisations

4047

Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et d'opposition

408

Fournisseurs - Factures non parvenues

4081

Fournisseurs Achats de biens ou de prestations de services

4084

Fournisseurs d'immobilisations Achats d'immobilisations

409

Fournisseurs Avances, avoirs, remises

4091

Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes

41

Clients et comptes rattachés

411

Clients et comptes rattachés

4111

Clients Ventes de biens ou de prestations de services

41111

Clients - Ventes de biens ou de prestations de services-année courante

41112

Clients - Ventes de biens ou de prestations de services-années précédente ou antérieure

4117

Clients - retenue de garantie

418

Clients - produits non encore facturés

42

Personnels et comptes rattachés

421

Personnels - rémunérations dues

4211

Personnel - Rémunérations dues

4212

Personnel - Rémunérations dues-autres versements

425

Personnel - avances et acomptes

4251

Personnel - Avances et acomptes

4252

Personnel - Avances sur salaires

427

Personnel - Oppositions

428

Personnel - Charges à payer et produits à recevoir

4286

Autres charges à payer

4287

Produits à recevoir

429

Déficits et débets des comptables et régisseurs

429-1

Déficits constatés

42911

Déficits des comptables

42912

Déficits des régisseurs

4294

Débets émis par arrêté du ministre

42941

Débets émis par arrêté du ministre - Comptables

42942

Débets émis par arrêté du ministre - Régisseurs

4295

Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes

43

Sécurité sociale et autres organismes sociaux

431

Sécurité sociale

43111

Sécurité sociale

43112

Sécurité sociale 2

43113

Sécurité sociale 3

43114

Sécurité sociale 4

43121

Sécurité sociale régime étranger

437

Autres organismes sociaux

43781

Divers - Autres organismes sociaux régime français 1

43782

Divers - Autres organismes sociaux régime français 2

43783

Divers - Autres organismes sociaux régime étranger 1

43784

Divers - Autres organismes sociaux régime étranger 2

4378

Divers

438

Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir

4382

Charges sociales sur congés à payer

4386

Autres charges à payer

4387

Produits à recevoir

44

Etat et autres entités publiques

441

Etat et autres entités publiques Subventions

4417

Subventions d'exploitation

445

Etat - Taxes sur le chiffre d'affaire

4455

Taxes sur le chiffre d'affaires

44551

T.V.A. à décaisser

4456

taxes sur le chiffre d'affaires déductibles

44562

T.V.A. sur immobilisations

44566

TVA sur autres biens et services

4457

Taxes sur le chiffre d'affaires collecter par l'établissement

44571

T.V.A. collectée

4458

Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente

447

Autres impôts taxes et versements assimilés

46

Débiteurs et créditeurs divers

462

Créances sur cessions d'immobilisations

463

Autres comptes débiteurs Titres de recettes, demandes de reversement, demande de versement à recouvrer

466

Autres comptes créditeurs

4663

Virements à réimputer

4664

Excédents de versement à rembourser

4668

Avis de paiement

467

Autres comptes débiteurs et créditeurs

4678

Autres

46781

Autres comptes débiteurs ou créditeurs 1

46782

Autres comptes débiteurs ou créditeurs 2

46783

Autres comptes débiteurs ou créditeurs 3

46784

Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4

46785

Autres comptes débiteurs ou créditeurs 5

46786

Autres comptes débiteurs ou créditeurs 6

46787

Autres comptes débiteurs ou créditeurs 7

46788

Autres comptes débiteurs ou créditeurs 8

468

Divers- Charges à payer et produits à recevoir

4686

Charges à payer

4687

Produits à recevoir

47

Comptes transitoires ou d'attente

471

Recettes à classer et à régulariser

4713

Recettes perçues avant émission de titres

4715

Recettes des régisseurs à vérifier

471511

Recettes des régisseurs à vérifier 1

471512

Recettes des régisseurs à vérifier 2

471513

Recettes des régisseurs à vérifier 3

471514

Recettes des régisseurs à vérifier 4

471515

Recettes des régisseurs à vérifier 5

471516

Recettes des régisseurs à vérifier 6

471517

Recettes des régisseurs à vérifier 7

471518

Recettes des régisseurs à vérifier 8

471521

Recettes des régisseurs à vérifier 9

471522

Recettes des régisseurs à vérifier 10

471523

Recettes des régisseurs à vérifier 11

471524

Recettes des régisseurs à vérifier 12

471525

Recettes des régisseurs à vérifier 13

471526

Recettes des régisseurs à vérifier 14

471527

Recettes des régisseurs à vérifier 15

4718

Autres recettes à classer

472

Dépenses à classer et à régulariser

4725

Dépenses des régisseurs à vérifier

472511

Dépenses des régisseurs à vérifier

472512

Dépenses des régisseurs à vérifier 2

472513

Dépenses des régisseurs à vérifier 3

472514

Dépenses des régisseurs à vérifier 4

472515

Dépenses des régisseurs à vérifier 5

472516

Dépenses des régisseurs à vérifier 6

472517

Dépenses des régisseurs à vérifier 7

472518

Dépenses des régisseurs à vérifier 8

472521

Dépenses des régisseurs à vérifier 9

472522

Dépenses des régisseurs à vérifier 10

472523

Dépenses des régisseurs à vérifier 11

472524

Dépenses des régisseurs à vérifier 12

4728

Autres dépenses à régulariser

47281

Autres dépenses à régulariser 1

47282

Autres dépenses à régulariser 2

47283

Autres dépenses à régulariser 3

47284

Autres dépenses à régulariser 4

47285

Autres dépenses à régulariser 5

48

Comptes de régularisation

486

Charges constatées d'avance

487

Produits constatés d'avance

49

Dépréciations des comptes de tiers

491

Dépréciations des comptes de clients

496

Dépréciations des comptes de débiteurs divers

Classe 5. ― Comptes financiers

50

Valeurs mobilières de placement

51

Banques établissements financiers et assimilés

511

Valeurs à l'encaissement

5112

Chèques à encaisser

51121

chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1

51122

chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1

51123

chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1

51124

chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1

51125

chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1

5115

Carte bancaire à l'encaissement

51151

Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 1

51152

Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 2

51153

Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 3

51154

Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 4

51155

Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 5

5117

Chèques impayés

512

Banques

5121

Comptes en euros

512111

Compte en euros 1

512112

Compte en euros 2

512113

Compte en euros 3

512114

Compte en euros 4

512115

Compte en euros 5

512116

Compte en euros 6

512117

Compte en euros 7

512118

Compte en euros 8

512121

Compte en euros 9

512122

Comptes en euros - Moyens de paiement en cours de décaissement

5124

Comptes en devises

512411

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 1

512412

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 2

512413

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 3

512414

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 4

512415

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 5

512416

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 6

512417

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 7

512418

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 8

512421

Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 9

512422

Comptes en devises - Compte en monnaie nationale - Moyens de paiement en cours de décaissement

512423

Comptes en devise tierce

5124231

Comptes en devise tierce 1

5124232

Comptes en devise tierce 2

512424

Comptes en devise tierce - Moyens de paiement en cours de décaissement

5124241

Comptes en devise tierce - Moyens de paiement en cours de décaissement n° 1

5124242

Comptes en devise tierce - Moyens de paiement en cours de décaissement n° 2

515

Trésor

5151

Compte au Trésor

5152

Trésor - Moyens de paiement en cours de décaissement

518

Intérêts courus

53

Caisse

531

Caisse

5312

Caisse en euros

5313

Caisse en monnaie locale

5315

Caisse en devise tierce

54

Régies d'avances et accréditifs

543

Régies d'avance

5431

Régies d'avance en euros

54311

Régies d'avance en euros 1

54312

Régies d'avance en euros 2

54313

Régies d'avance en euros 3

54314

Régies d'avance en euros 4

54315

Régies d'avance en euros 5

54316

Régies d'avance en euros 6

54317

Régies d'avance en euros 7

54318

Régies d'avance en euros 8

54321

Régies d'avance en euros 9

54322

Régies d'avance en euros 10

54323

Régies d'avance en euros 11

5433

Régie d'avances en monnaie étrangère

54331

Régie d'avances en monnaie étrangère 1

54332

Régie d'avances en monnaie étrangère 2

54333

Régie d'avances en monnaie étrangère 3

54334

Régie d'avances en monnaie étrangère 4

54335

Régie d'avances en monnaie étrangère 5

54336

Régie d'avances en monnaie étrangère 6

54337

Régie d'avances en monnaie étrangère 7

54338

Régie d'avances en monnaie étrangère 8

54341

Régie d'avances en monnaie étrangère 9

54342

Régie d'avances en monnaie étrangère 10

54343

Régie d'avances en monnaie étrangère 11

545

Régies de recettes

5451

Régies de recettes en euros 1

54512

Régies de recettes en euros 2

54513

Régies de recettes en euros 3

54514

Régies de recettes en euros 4

54515

Régies de recettes en euros 5

54516

Régies de recettes en euros 6

54517

Régies de recettes en euros 7

54518

Régies de recettes en euros 8

54521

Régies de recettes en euros 9

54522

Régies de recettes en euros 10

54523

Régies de recettes en euros 11

5453

Régies des recettes en monnaie étrangère

54531

Régies de recettes en monnaie étrangère 1

54532

Régies de recettes en monnaie étrangère 2

54533

Régies de recettes en monnaie étrangère 3

54534

Régies de recettes en monnaie étrangère 4

54535

Régies de recettes en monnaie étrangère 5

54536

Régies de recettes en monnaie étrangère 6

54537

Régies de recettes en monnaie étrangère 7

548

Avances pour menues dépenses

59

Dépréciation des comptes financiers

590

Dépréciations des valeurs mobilières de placement

Classe 6. ― Comptes de charges

60

ACHATS ET VARIATION DE STOCKS

601

Achats stockés Matières premières et fournitures

602

Achats stockés Autres approvisionnements

603

Variation des stocks (approvisionnements, marchandises)

606

Achats non stockés de matières et fournitures

6061

Fournitures non stockables (eau, énergie)

6063

Fournitures d'entretien et de petit équipement

60631

Fournitures d'entretien et de petit équipement (matériel technique, pièces de rechange)

60632

Fournitures d'entretien et de petit équipement - divers

6064

Fournitures administratives

60641

Fournitures administratives (billets à imprimer, cartes professionnelles)

60642

Fournitures administratives (fournitures de bureau hors papeterie)

60643

Fournitures administratives - papeterie

60644

Fournitures administratives - fournitures informatiques

6068

Autres matières et fournitures non stockées

60681

Autres matières et fournitures (fuel pour chauffage)

60682

Autres matières et fournitures (produits chimiques et d'entretien)

60683

Autres matières et fournitures (matériel informatique)

60684

Autres matières et fournitures (matériel télécommunication)

60685

Autres matières et fournitures (divers)

606851

Autres matières et fournitures (mobilier < 2000€)

606852

Autres matières et fournitures (divers)

60686

Autres matières et fournitures (achat de matériel)

60687

Autres matières et fournitures (bibliothèque)

60688

Autres matières et fournitures (manuels)

607

Achats de marchandises

609

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

61

SERVICES EXTERIEURS

611

Sous-traitance générale

6111

Sous-traitance générale - solde des travaux d'investissement

6112

Sous traitance - contrats

612

Redevances de crédit-bail

6122

Crédit-bail mobilier

613

Locations

6132

Locations immobilières

61321

Locations immobilières - terrains

61322

Locations immobilières - Bail de l'EAF

61323

Locations immobilières - hors les murs pour activité

6135

Locations mobilières

61351

Locations mobilières - matériel technique

61352

Locations mobilières - véhicule de transport

61353

Locations mobilières - mobilier de bureau informatique

61354

Locations mobilières - divers

614

Charges locatives et de copropriété

6141

Charges locatives et de copropriété - Charges de copropriété

6142

Charges locatives - contrat de bail

615

Entretien et réparations

6152

Sur biens immobiliers

6155

Sur biens mobiliers

61551

Sur biens mobiliers - matériels de sécurité

61552

Sur biens mobiliers - Techniques

61553

Sur biens mobiliers - Véhicules

61554

Sur biens mobiliers - Reprographie

61556

Sur biens mobiliers - Télécommunication

61557

Sur biens mobiliers - Mobilier, bureau

61558

Sur biens mobiliers - divers

6156

Maintenance - Informatique

616

Primes d'assurance

6168

Autres assurances

61681

Assurance sur autres biens - bâtiment

61682

Assurance sur autres biens - véhicule

61683

Assurance sur autres biens - divers

617

Études et recherches

618

Divers

6181

Documentation générale

61811

Documentation générale - journaux

61812

Documentation générale - hors bibliothèque

61813

Documentation générale - tous supports autres que livres

6183

Documentation technique et pédagogique

6185

Frais de colloques, séminaires, conférences

619

Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs

62

AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec l'activité)

621

Personnel extérieur à l'établissement

6211

Personnel intérimaire

6214

Personnel prêté ou détaché

622

Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

6226

Honoraires

62261

Honoraires - avocat, architecte

62262

Honoraires - traduction

62263

Honoraires - professeurs de langues

62268

Honoraires - divers

6227

Frais d'actes et de contentieux

6228

Diverses rémunérations - cachets

623

Publicité, publications, relations publiques

6231

Annonces et insertions

6233

Foires et expositions

6236

Catalogues et imprimés

6237

Publications

6238

Divers

624

Transports de biens et transports collectifs de personnes

6247

Transports collectifs du personnel

6248

Divers

625

Déplacements, missions et réceptions

6251

Voyages et déplacements du personnel

62511

Voyages et déplacements - France

62512

Voyages et déplacements - pays de résidence ou pays tiers

62513

Voyages et déplacements divers

62514

Voyages et déplacements agence de voyage uniquement

6256

Missions

62561

Missions - France

62562

Missions - Pays tiers ou pays de résidence

62563

Missions - Divers frais

6257

Réceptions

626

Frais postaux et frais de télécommunications

6261

Frais postaux et frais de télécommunications

6262

Frais postaux et frais de télécommunications - Fixe

6263

Frais postaux et frais de télécommunications - portable

6264

Frais postaux et frais de télécommunications - internet et autres

6265

Frais postaux et frais de télécommunications - courrier valise diplomatique

627

Services bancaires et assimilés

628

Autres services extérieurs

6283

Formation continue du personnel de l'établissement

6282

Divers prestations et droits

62821

Divers - Prestations pour activité de l'EAF

62822

Divers - Droits d'examens

62824

Divers - Prestations pour fonctionnement de l'EAF

628241

Divers Fonctionnement : nettoyage

628242

Divers Fonctionnement : déchets

628243

Divers Fonctionnement gardiennage

628244

Divers Prestations pour fonctionnement de l'EAF

62826

Divers Travaux d'impression

6288

Autres prestations extérieures diverses

62881

Frais de parking

629

Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63

IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

6318

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations - Autres

637

Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

6374

Impôts et taxes exigibles à l'étranger

6378

Taxes diverses

64

CHARGES DE PERSONNEL

641

Rémunération du personnel

6411

Salaires et appointements

64111

Salaires et appointements du personnel

64112

Salaires et appointements Volontaires civils

64113

Salaires et appointements - Heures supplémentaires

64114

Salaires appointements - intervenants ponctuels rémunérés par contrat

6412

Congés payés

6413

Primes et gratifications

64131

Primes et gratifications

64132

Primes et gratifications

6414

Indemnités et avantages divers

64141

Indemnités et avantages divers

64145

Indemnités et avantages divers

64143

Indemnités et avantages divers

64144

Allocations familiales

645

Charges de Sécurité Sociale et de prévoyance

6451

Cotisations d'assurance maladie

6452

Cotisations aux mutuelles

64521

Cotisations aux autres organismes sociaux - françaises

64522

Cotisations aux autres organismes sociaux - privé

6453

Cotisations aux caisses de retraites et de pensions

64531

Pensions civiles et militaires

645313

Cotisations aux caisses de retraites françaises

645314

Cotisations aux caisses de retraites locales

6454

Cotisations chômage

64541

Cotisations chômage - françaises

64542

Cotisations chômage - locales

6458

Cotisations aux autres organismes sociaux

647

Autres charges sociales

6471

Prestations directes

6475

Médecine du travail, pharmacie

6478

Divers autres charges sociales

65

AUTRES CHARGES DE GESTION

651

Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

6511

Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels

6516

Droits d'auteurs et de reproduction

654

Pertes sur créances irrécouvrables

657

Charges spécifiques

6571

Charges spécifiques divers achats

6572

Charges spécifiques Invitation de tiers

6577

Charges spécifiques Formation sur place

6574

Charges spécifiques formation en faveur d'un tiers

6575

Charges spécifiques Résidence d'artistes

6576

Charges spécifiques - Allocations recherches des IFRE

6578

Autres charges spécifiques

65781

Charges spécifiques - Associations ou fondations

65782

Charges spécifiques Entreprises

658

Diverses autres charges

6583

Charges de gestion provenant de l'annulation de titres de recettes des exercices antérieurs

66

CHARGES FINANCIERES

666

Pertes de change sur opérations financières

6581

Pénalités

6584

Déficits ou débets admis en décharge ou en remise gracieuse

6588

Autres charges diverses

656

Valeur comptable des éléments d'actifs cédés

6688

Autres charges financières

68

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS : charges d'exploitation

681

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges d'exploitation

6811

Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles

68111

Immobilisations incorporelles

68112

Immobilisations corporelles

6813

Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs

6815

Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation

68151

Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation - autres que personnel

681511

Dotations aux provisions pour risques

681518

Autres provisions pour risques

68153

Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation - charges d'indemnités pour risques

6816

Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles

6817

Dotations aux dépréciations des actifs circulants

68173

Stocks en cours

68174

Créances

686

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges financières

Classe 7. ― Comptes de produits

70

VALEURS DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

701

Ventes de produits finis

7013

Produits finis - Catalogues

7012

Produits finis - Divers

702

Vente de produits intermédiaires

705

Études

706

Prestations de services

7063

Prestations de services - billets de manifestations vendus

706211

Prestations de services - Cours collectifs généraux

706212

Prestations de services - Cours collectifs de spécialité

706213

Prestations de services - Cours généraux particuliers

7062

Produits de la formation

70621

Droits d'inscription

7064

Prestations de services - Bibliothèque

7068

Prestations de services - Autres

706214

Prestations de services - Cours particuliers de spécialité

706215

Prestations de services - Cours en ligne

707

Ventes de marchandises - Manuels de cours

708

Produits des activités annexes

7083

Locations diverses

7088

Autres produits d'activités annexes

70881

Parrainage - sponsor - collectivités locales

70882

Parrainage - sponsor - organismes internationaux

70883

Parrainage - sponsor - états étrangers

70884

Parrainage - sponsor - Etablissements publics français

70885

Parrainage - sponsor - privés

70886

Parrainage - sponsor - divers

709

Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement

71

PRODUCTION STOCKEE

713

Variation des stocks

7133

Variation des en-cours de production de biens

7134

Variation des en-cours de production de services

7135

Variation des stocks de produits

72

PRODUCTION IMMOBILISEE

721

Immobilisations incorporelles

722

Immobilisations corporelles

74

SUBVENTIONS D'EXPLOITATION

741

Subvention d'exploitation - dotation de l'Etat français

7414

Subvention d'exploitation - dotation de fonctionnement

74141

Dotation de fonctionnement EAFP

74142

Dotation de fonctionnement IFRE

7415

Subvention d'exploitation - dotation opération ou interventions

74151

Dotation opération ou interventions EAFP

74152

Dotation opération ou interventions IFRE

7416

Subvention d'exploitation - dotation pour investissement

74161

Dotation pour investissement EAFP

74162

Dotation pour investissement IFRE

7417

Subvention d'exploitation - dotation de l'Etat des recettes de locations

74171

Dotation de l'Etat des recettes de locations EAFP

74172

Dotation de l'Etat des recettes de locations IFRE

744

Collectivités territoriales, organismes publics et organismes internationaux

746

Dons, legs, mécénat

7461

Dons, legs - organismes internationaux

7462

Dons, legs - états étrangers

7463

Dons, legs - privés

7464

Dons, legs - Divers

7465

Dons - matériel œuvre d'art

748

Autres subventions d'exploitation

7413

Organismes publics agissant pour le compte de l'Etat

7447

Organismes internationaux

75

AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

751

Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

7511

Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels.

757

Produits spécifiques

7574

Produits spécifiques - Examens

75741

Test de langue liés à la procédure CEF

7575

Produits spécifiques CEF

7578

Autres produits spécifiques

758

Divers autres produits

7583

Produits de gestion provenant de l'annulation de demandes de paiement des exercices antérieurs

76

PRODUITS FINANCIERS

762

Produits des autres immobilisations financières

7621

Revenus des titres immobilisés

763

Revenus des autres créances

7638

Revenus sur créances diverses

764

Revenus des valeurs mobilières de placement

766

Gains de change sur opérations financières

768

Autres produits financiers

7683

Produits financiers provenant de l'annulation d'ordre de dépenses des exercices antérieurs des exercices antérieurs

7584

Contentieux

756

Produits des cessions d'éléments d'actif

7588

Autres produits divers

781

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions produits de fonctionnement

7813

Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs

7815

Reprise sur provisions pour risques et charges d'exploitation

78151

Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation (charges pour risques - personnel)

781511

Reprise sur les provisions pour risques

781518

Autres provisions pour risques

78153

Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation

7816

Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles

7817

Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants

78173

Stocks et en-cours

78174

Créances

786

Reprises sur dépréciations et provisions produits financiers

7865

Reprises sur provisions financières

7866

Reprises sur dépréciation des éléments financiers

Classe 8. ― Comptes spéciaux

89

BILAN

890

Bilan d'ouverture

891

Bilan de clôture