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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 avril 2017 fixant le classement de certains établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des écoles nationales d'ingénieurs)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 avril 2017 fixant le classement de certains établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des écoles nationales d'ingénieurs)



Relèvent du groupe II les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :

Université d'Angers, université Antilles et Guyane, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-III, université Bretagne-Sud, université de Cergy-Pontoise, université de Chambéry, université de Corse, université d'Evry-Val d'Essonne, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université du Mans, Université Gustave Eiffel, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-VIII, université de Pau, université de Perpignan, université Rennes-II, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université de Valenciennes, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines.

CentraleSupelec, Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, Institut polytechnique de Grenoble, université Paris-Dauphine.

Institut national polytechnique de Toulouse.

Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure Paris-Saclay, Ecole normale supérieure de Lyon.

Institut national des sciences appliquées de Lyon, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, université de technologie de Compiègne.

Communauté d'universités et établissements Lille Nord de France, Université Bretagne Loire, Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées, Université Paris-Est, Université Sorbonne Paris Cité.