Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Dans les sous-directions des services susmentionnés, des équipes projets sont constituées, en fonction des besoins, pour mettre en œuvre les actions répondant aux missions de la direction générale.