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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 décembre 2019 portant modification de l'arrêté du 17 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 décembre 2019 portant modification de l'arrêté du 17 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 17 août 2015
Art. 13