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Article 411-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 411-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

On entend par œuvres cinématographiques de courte durée les œuvres définies à l' article D. 210-2 du code du cinéma et de l'image animée.

Pour l'application du présent chapitre, on entend par œuvres audiovisuelles de courte durée les œuvres audiovisuelles dont la durée est inférieure ou égale à une heure.