Article 411-5-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)
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Au sens du présent chapitre, l'auteur-réalisateur est une personne physique qui est l'auteur ou le co-auteur du scénario d'une œuvre cinématographique ou audiovisuelle de courte durée qu'il réalise.