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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-1331 du 9 décembre 2019 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et de pharmacie et modifiant le code de l'éducation)

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A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6153-11