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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-1331 du 9 décembre 2019 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et de pharmacie et modifiant le code de l'éducation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-1331 du 9 décembre 2019 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et de pharmacie et modifiant le code de l'éducation)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R633-17, Art. R633-18, Art. R633-27, Art. R633-37, Art. R633-38, Art. R633-42, Art. R633-44, Art. R633-46


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R632-19, Art. R632-26, Art. R632-28, Art. R632-31, Art. R632-32, Art. R632-33, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49