Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2006 portant création du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juillet 2006
Art. Annexe V