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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 octobre 2003 fixant des spécifications techniques applicables aux équipements terminaux radioélectriques)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 octobre 2003 fixant des spécifications techniques applicables aux équipements terminaux radioélectriques)


Les équipements terminaux radioélectriques ne peuvent être mis en service et utilisés que s'ils respectent les spécifications techniques annexées au présent arrêté.