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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 novembre 2019 relatif à l'affichage du débit d'absorption spécifique des équipements radioélectriques et à l'information des consommateurs)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 novembre 2019 relatif à l'affichage du débit d'absorption spécifique des équipements radioélectriques et à l'information des consommateurs)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 octobre 2003
- Arrêté du 8 octobre 2003
Art. Annexe, Art. 1