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Article L4433-10-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)

Article L4433-10-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)

Le schéma d'aménagement régional peut être révisé selon les modalités relatives à son élaboration, prévues aux articles L. 4433-10 à L. 4433-10-3.