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Article 1-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

Article 1-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :


Composition du deuxième collège de la sous-section



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 98 du 26/04/2006 texte numéro 34


Membres sortants à l'issue du tirage au sort



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 98 du 26/04/2006 texte numéro 34