Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-1117 du 31 octobre 2019 portant modification des annexes du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-1117 du 31 octobre 2019 portant modification des annexes du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines)
Le tableau IV de l'annexe II du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 susvisé est remplacé par le tableau IV en annexe du présent décret.