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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2019
Art. 1