Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 1992
Art. 1-1