Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-1075 du 21 octobre 2019 relatif à Centrale Lille Institut)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 octobre 1992
Art. Annexe I
- Arrêté du 28 décembre 1994
Art. Annexe I
- Arrêté du 26 novembre 1997
Art. 1
- Arrêté du 21 août 2000
Art. 1
- Arrêté du 30 décembre 2008
Art. B.-II
- Arrêté du 1er octobre 2010
Art. Annexe II
- Arrêté du 28 octobre 2011
Art. null
- ARRÊTÉ du 18 septembre 2014
Art. Annexe 2
- ARRÊTÉ du 20 janvier 2015
Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2018
Art. Annexe 2
- Arrêté du 29 mai 2018
Art. null
- Arrêté du 4 septembre 2018
Art. Annexe 1
- Arrêté du 8 février 2019
Art. null
- Arrêté du 14 février 2019
Art. null
- Arrêté du 28 juin 2019
Art. 1
- DÉCRET n° 2015-1064 du 26 août 2015
Art. null
- ARRÊTÉ du 20 janvier 2015
- Arrêté du 28 juin 2019
- DÉCRET n° 2015-1064 du 26 août 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-1522 du 24 novembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017
Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D718-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017
Art. 3, Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 août 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 18, Art. 19, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 13, Art. 11
- Arrêté du 6 août 1993
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D651-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D711-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D715-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D741-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2013
Art. null