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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 mai 2018 relatif au comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 mai 2018 relatif au comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche)


ANNEXE
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL

I.-Universités :
Aix-Marseille, Amiens, Angers, Antilles, Artois, Avignon, Besançon, Bordeaux, Bordeaux-III, Brest, Bretagne Sud, Caen, Cergy-Pontoise, Chambéry, Clermont Auvergne, Corse, Dijon, Evry Val d'Essonne, Grenoble Alpes, La Guyane, La Réunion, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Lille, Limoges, Littoral, Lyon-I, II, III, Marne-la-vallée, Montpellier, Montpellier-III, Mulhouse, Nantes, Nice, Nîmes, Nouvelle-Calédonie, Orléans, Paris-I, II, III, V, VII, VIII, X, XI, XII, XIII, Pau, Perpignan, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes-I, II, Rouen, Saint-Etienne, Sorbonne Université, Strasbourg, Toulon, Toulouse-I, II, III, Tours, Valenciennes, Versailles-Saint-Quentin en Yvelines.
II.-Institut national polytechnique :
Toulouse.
III.-Instituts et écoles extérieurs aux universités :
Centrale Lille Institut, Ecole centrale de Lyon, Ecole centrale de Marseille, Ecole centrale de Nantes, Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont, Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne, Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles, Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers,, Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen, Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire, Institut national des sciences appliquées de Lyon, Institut national des sciences appliquées de Rennes, Institut national des sciences appliquées de Rouen, Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François Champollion, Institut supérieur de mécanique de Paris, Université de technologie de Belfort Montbéliard, Université de technologie de Compiègne, Université de technologie de Troyes.
IV.-Grands établissements :
Centrale Supélec, Collège de France, Conservatoire national des arts et métiers, Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale des Chartes, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, Ecole pratique des hautes études, Institut de physique du Globe de Paris, Institut d'études politiques de Paris, Institut national des langues et civilisations orientales, Institut polytechnique de Bordeaux, Institut polytechnique de Grenoble, Muséum national d'histoire naturelle, Observatoire de Paris, Université de Lorraine, Université Paris-Dauphine.
V.-Ecoles françaises à l'étranger :
Casa de Velázquez de Madrid, Ecole française d'Athènes, Ecole française d'Extrême-Orient, Ecole française de Rome, Institut français d'archéologie orientale du Caire.
VI.-Ecoles normales supérieures :
Ecole normale supérieure (ENS), Ecole normale supérieure Paris-Saclay, Ecole normale supérieure de Lyon, Ecole normale supérieure de Rennes.
VII.-Communautés d'universités et établissements :
Centre Val de Loire, Normandie Université, Université Paris-Saclay, Communauté Université Grenoble Alpes, Université Paris Lumières, Université Sorbonne Paris Cité, Languedoc-Roussillon Universités, Université de Lyon, Université Paris-Est, Université Paris-Seine, Université Côte d'Azur, Université de Bourgogne Franche-Comté, Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine, Université de recherche Paris Sciences et Lettres-PSL Research University, Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées, Université confédérale Léonard de Vinci, Lille Nord de France, HESAM Université, Université Bretagne Loire.

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF

Ecole nationale supérieure de chimie de Lille, Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise, Ecole nationale d'ingénieurs de Brest, Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes, Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence, Institut d'études politiques de Bordeaux, Institut d'études politiques de Grenoble, Institut d'études politiques de Lille, Institut d'études politiques de Lyon, Institut d'études politiques de Rennes, Institut d'études politiques de Toulouse, Institut d'administration des entreprises de Paris, Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre, Ecole nationale supérieure Louis Lumière, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés, Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy, Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier, Observatoire de la Côte d'Azur, Centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte, Etablissement public Campus Condorcet, Bureau des longitudes, Académie des sciences d'outre-mer, Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, Agence bibliographique de l'enseignement supérieur, Centre technique du livre de l'enseignement supérieur, Centre informatique national de l'enseignement supérieur, Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France, Institut des hautes études pour la science et la technologie, Centre national des œuvres universitaires et scolaires, Vingt-huit centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires.

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Centre national de la recherche scientifique, Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, Institut national de la santé et de la recherche médicale, Institut de recherche pour le développement, Institut national de recherche en informatique et en automatique, Institut national d'études démographiques.

AUTRES ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE

Académie des technologies, Agence nationale de la recherche.