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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2019 portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2019 portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 30 octobre 2015
Art. 4