Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979
Art. 9 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979
Art. 2, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979
Art. 6
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979
Art. 10bis, Art. 10ter
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979
Art. 1 bis