Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport)
Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport)
L'annexe du présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.