Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/02/2016 au 12/10/2019 (Arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))

L'annexe au présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.